I. PREAMBULE

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Le Directeur de la publication du Site est Jacques GABILLET en qualité de co-gérant de la SARL Gabagri ; le directeur délégué de la publication est Fabrice GABILLET en qualité de co-gérant de la SARL Gabagri.
Son numéro d’identification à la TVA est le : FR 41477649867.
Toute notification réalisée en application de l'article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée par courrier recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante : Route de Saint Jean de Brévelay 56420 PLUMELEC.

 

II. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Vous disposez, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit d'accès, de rectification, de modification, d’opposition ou de suppression sur les données vous concernant et pourrez l’exercer par courrier à l'adresse : Route de Saint Jean de Brévelay 56420 PLUMELEC, et ne peut pas être exercé en ligne..

 

III HÉBERGEMENT

Le présent Site est hébergé par NGPA-Terre-net Média- Direction- Avenue des Censives – TILLE - BP 50333 - 60026 Beauvais.

 

IV PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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V HYPERLIENS ET COOKIES

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VI ACCESSIBILITÉ

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VII EXPLOITATION DES INFORMATIONS

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VIII LOI

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IX MODIFICATIONS

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